Examen de la péréquation

Des consultations dans l’ensemble du pays

Le Groupe d’experts a sollicité les conseils et les idées d’un large éventail de personnes et d’organisations, telles que, les provinces, les universitaires et les particuliers intéressés.

Le processus de consultation du Groupe d’experts s’est amorcé par l’élaboration d’un document de travail portant sur les questions clés, dans lequel étaient exposés les faits importants et les renseignements généraux nécessaires au sujet de la péréquation et de la FFT, ainsi que les enjeux, dans le but d’orienter les discussions.²

Par l’entremise de son site Web et d’invitations directes, le Groupe d’experts a invité les provinces et les territoires, ainsi que les universitaires possédant une connaissance spécialisée des accords fiscaux fédéraux-provinciaux en général et de la péréquation en particulier, de lui présenter des mémoires.

Le Groupe d’experts a tenu des réunions avec les représentants de toutes les provinces. Dans le cas de certaines provinces, il a rencontré les premiers ministres et les ministres des Finances, à leur demande, alors que dans d’autres cas, il a tenu des réunions principalement avec des hauts fonctionnaires. Il a discuté de façon approfondie de questions particulières préoccupant plusieurs provinces et, pendant tout le processus de consultation, les membres du Groupe ont participé à des conversations, à des échanges de courriels et à des discussions informelles.

Le Groupe d’experts a tenu quatre tables rondes régionales en vue d’offrir aux universitaires, aux représentants des gouvernements, à ceux du monde des affaires et aux autres intéressés une autre occasion de le rencontrer et de présenter leurs points de vue. Les tables rondes ont eu lieu aux endroits suivants :

• Montréal, où l’hôte a été le Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)
• Toronto, où l’hôte a été l’Institut C. D. Howe
• Calgary, où l’hôte a été la Canada West Foundation
• Moncton, où l’hôte a été le Conseil économique des provinces de l’Atlantique.

Le Groupe d’experts a aussi tenu un atelier réunissant un groupe d’universitaires, au cours duquel ils ont pu donner leur avis sur les principaux éléments du
mandat du Groupe et faire valoir leur opinion.

Des résumés des tables rondes et de l’atelier tenu avec des universitaires sont disponibles sur le site Web du Groupe d’experts. Celui-ci a reçu par ailleurs plus de 40 mémoires, dont la plupart sont disponibles sur le site.

Outre ces consultations, les membres du Groupe d’experts ont étudié les résultats de travaux de recherche approfondis, ont analysé les modèles qui sont en place dans d’autres pays et se sont penchés sur un large éventail d’options, qui ont fait l’objet à la fois d’un examen sur le plan des principes et d’une analyse technique rigoureuse. Au cours de la rédaction du rapport, le Groupe d’experts aura rencontré plus de 180 personnes des secteurs public, privé et universitaire – dont bon nombre plus d’une fois. La liste des participants au processus de consultation figure à l’annexe 1.

Le processus s’est soldé par un examen approfondi et exhaustif du Programme de péréquation du Canada, une solide analyse des répercussions des différentes options et idées et une compréhension claire des diverses positions et idées
formulées par le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et les
particuliers intéressés.

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